Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE D'AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Literie d'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE D'AQUITAINE domicilié(e) 6 Avenue Georges Pompidou - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 483 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître X.L. PLASSAIS, AGORAJURIS, Sté d'Avocats domicilié(e) 1 rue Max Barel, La Brégère, BOULAZAC, 24759 TRELISSAC CEDEX - France.
La marque Literie d'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903962.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ LITERIE D'AQUITAINE ”, SARL - 6 Avenue Georges Pompidou - 24700 - MONTPON MENESTEROL - France - SIREN 403483894
Maître X.L. PLASSAIS, AGORAJURIS, Sté d'Avocats - 1 rue Max Barel, La Brégère, BOULAZAC, 24759 TRELISSAC CEDEX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
– meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
– cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
– tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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